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Normes immobilières05/06/2015

BBC, RT2012, RT2020 : Kesako ?

05/06/2015 - Dans l'immobilier, on a vu apparaître ces acronymes comme BBC, RT2012 ou RT2020. Il s'agit des normes concernant la réglementation thermique applicable aux bâtiments neufs. Voyons un peu ce que ces acronymes signifient.

La réglementation thermique française a pour but de fixer une limite maximale à la consommation énergétique des bâtiments neufs pour le chauffage, la ventilation, la climatisation, la production d’eau chaude sanitaire et l'éclairage. Cette réglementation évolue avec le temps et la réglementation en vigueur se symbolise par des sigles. Nous allons essayer de comprendre ces acronymes et ce que la réglementation impose aux nouveaux logements actuellement sur le marché.


BBC : "BÂTIMENTS À BASSE CONSOMMATION"

BBC est un acronyme pour désigner une appellation générique "Bâtiments à Basse Consommation" (sous-entendu BCCE "Bâtiments à Basse Consommation Énergétique"). Cette appellation s'est transformé en label  "Bâtiments à Basse Consommation Énergétique" en 2005 (dit BBC2005). Ce labeldicte des normes de consommation énergétique pour tout ce qui concerne le chauffage et la climatisation des habitations.

Il est apparu avec la nécessité qui s'est imposée à notre société de réduire les dépenses énergétiques, pour des raisons d'économie budgétaire et de respect de l'environnement. Ce label a été créé par l'arrêté du 3 mai 2007 relatif au contenu et aux conditions d'attribution du label HPE « Haute Performance Énergétique » (normes et de prescriptions réglementaires qui s'est progressivement établi à partir de 1978). Elle s'inspire entre autres du label suisse Minergie*.

La norme BBC2005 fixe une exigence énergétique pour les bâtiments neufs. Une norme similaire fut également créée pour les bâtiments en rénovation (BBC Rénovation), avec des exigences moindres.

Ces normes furent bien appliquées, tant les normes permettaient d'engendrer des économies de consommation énergétique sur le long terme. Mais ces normes ne furent pas appliquées de la même manière dans vous les secteurs. En 2011, déjà 3/4 des nouveaux logements collectifs respectaient ses normes, alors que les constructions d'habitations individuelles restaient à la traine.


RT2012 : RÉGLEMENTATION THERMIQUE 2012

De manière à imposer davantage ces normes énergétiques afin qu'elles deviennent le standard dans la construction, le législateur a dû faire évoluer la réglementation. Est ainsi apparue la RT2012.

La RT2012 est appliquée aux constructions neuves, depuis le 28 octobre 2011 (date de dépôt du permis de construire) pour les bâtiments publics d'enseignement, d'accueil de la petite enfance et les bâtiments tertiaires (arrêté du 26 octobre 2010) ; elle est généralisée depuis le 1er janvier 2013 aux bâtiments d'habitation, universitaires d’enseignement et de recherche, hôtels, restaurants, commerces, gymnases et salles de sport y compris les vestiaires, établissements de santé, établissements d’hébergement pour personnes âgées, aérogares, tribunaux et palais de justice et bâtiments à usage industriel et artisanal (arrêté du 28 décembre 2012). La RT 2012 oblige les habitations neuves à consommer au maximum 50 kWhep/m2/an **.

Pour sensibiliser plus largement le public aux avantages d'une faible consommation d'énergie, la loi a imposé l'établissement d'un diagnostic de performance énergétique avant chaque transaction immobilière (vente ou location)

Devant les enjeux économiques et politiques (économie d'énergie, relance de la construction d'habitation neuve, rénovation de bâtiments, engagements pris lors du Grenelle de l'Environnement, etc), la réglementation et normalisation en matière de consommation d'énergie ne pouvait s'arrêter là.


RT2020 : RÉGLEMENTATION THERMIQUE 2020

La future RT2020 devrait mettre en oeuvre le concept de Bâtiment  à Énergie POSitive (BEPOS). C'est une sorte d'aboutissement :

  •  évolution technique (énergies renouvelables, maîtrise du stockage de l'énergie, nouveaux matériaux de constructions, nouveaux équipements mois énergivores)
  •  évolution des mentalités (sensibilisation à la maîtrise des dépenses énergétiques et respect de l'environnement)
  • évolution des normes et de la réglementation.
=> consommer moins et plus efficacement.
Voila au moins un domaine où le politique et la réglementation semblent suivre l'évolution des mentalités, des habitudes et des besoins des personnes. Espérons que cette réglementation aboutisse à la création d'un meilleur environnement tout en permettant d'accompagner le développement économique des acteurs de la construction. Comme dit le proverbe : "quand la construction va, tout va !".

Jean-Gérard Anfossi


Sources :

http://www.partenaire-europeen.fr/Actualites-Conseils/actualite-de-l-immobilier/L-immobilier-et-le-developpement-durable/Reglementation-thermique-coup-dur-pour-la-RT-2012-20130506

http://www.rt-batiment.fr

http://www.minergie.ch/home_fr.html

** consommation qui peut varier d'une région à l'autre, en fonction des conditions climatiques